François Sauvadet

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De: François SAUVADET
président du comité de bassin Seine-Normandie
Objet:
membres du Comité national de l'eau
II. - Au titre des présidents des comités de bassin et des comités de l'eau et de la biodiversité
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: François SAUVADET
président du conseil départemental de Côte-d'Or
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de la biodiversité
3° Au titre du troisième collège
b)
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
Groupe:
Office français de la biodiversité
conseil_administration
JORFTEXT000041513932(source JORF)
nomination
01 Février 202001/02/2020
De: François SAUVADET
président du Conseil départemental de la Côte-d'Or, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentants des collectivités
pour l'assemblée des départements de France
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
conseil_administration
JORFTEXT000037595413(source JORF)
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: François SAUVADET
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Côte-d'Or
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000036151231(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Sauvadet (François)
ancien ministre, ancien député de la Côte-d'Or ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033760367(source JORF)
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: François SAUVADET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de BourgogneFranche-Comté
1o) Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o b) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
AFSZ1630603A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: François SAUVADET
Objet:
groupes groupe « Union des Démocrates et Indépendants » (28 membres au lieu de 29)
Groupe:
Groupes groupe « Union des Démocrates et Indépendants »
groupes groupe « Union des Démocrates et Indépendants » (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000033042128(source JORF)
nomination
18 Août 201618/08/2016
De: François SAUVADET
député de la 4e circonscription de la Côte-d'Or, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Démission d'un député
Groupe:
Assemblée
date_debut="2016-08-17"
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000033042126(source JORF)
nomination
18 Août 201618/08/2016
De: François SAUVADET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000030674604(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: François SAUVADET
conseiller général de la Côte-d'Or
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Présidents des comités de bassin
Bassin Seine-Normandie
Remplace:M. André SANTINI
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000029673039(source JORF)
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: François SAUVADET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François Sauvadet
Objet:
ministre de la fonction publique
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la fonction publique"
JORFTEXT000024277023(source JORF)
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: François SAUVADET
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o e)
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne
SASR1030561A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: François Sauvadet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Côte-d'Or
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: François Sauvadet
député
Objet:
membres du Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
Groupe:
Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
JORFTEXT000000631887(source JORF)
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Sauvadet (François)
député de la Côte-d'Or
Objet:
membres suppléants du conseil d'orientation de la simplification administrative
1° Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
suppleant
JORFTEXT000000252556(source JORF)
nomination
06 Mars 200406/03/2004
De: Sauvadet (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000397836(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Sauvadet (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Bourgogne
Côte-d'Or
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Sauvadet (François)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Côte-d'Or
Suppléant
Remplace:M. Protte (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Sauvadet (François)
député
Objet:
membres du comité de contrôle du Fonds forestier national
Groupe:
Comité de contrôle du Fonds forestier national
JORFTEXT000000753639(source JORF)
nomination
03 Février 199803/02/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.